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Autorisation d’urbanisme PC n°0690861800013 à FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE (69210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690861800013). Le projet est situé au 45-47 Rue Gabriel Combaudon à FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE (69210). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 février 2019, autorise la création de 26 logements sur une parcelle de 1 497 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 772 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 772 m².

Localisation du projet

Adresse : 45-47 Rue Gabriel Combaudon, FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE (69210).

Références cadastrales : BD, 100, BD, 115, BD, 114.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MERCIER IMMOBILIER-MERCIER PROMOTION-JACQUES MERCIER PROMOTION (SIREN 398696054, SIRET 39869605400020, APE 41.10B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LISSIEU (69380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 772 m² · Variation nette totale : 1 308 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation188 m²1 772 m²0 m²188 m²0 m²1 584 m²1 772 m²
Autres locaux non résidentiels276 m²0 m²0 m²276 m²0 m²-276 m²0 m²
Total464 m²1 772 m²0 m²464 m²0 m²1 308 m²1 772 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces17
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Logements supprimés1
Surface créée1 772 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée188 m²
Surface après travaux (totale)1 772 m²
Superficie du terrain1 497 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 mai 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690861800013
  • Code commune INSEE : 69086 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE (69210). Les principaux éléments portent sur 26 logements, 1 772 m², 0 m² et parcelle de 1 497 m².