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Autorisation d’urbanisme PC n°02127315D0010 à FLEUREY SUR OUCHE (21410) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02127315D0010). Le projet est situé au 10 Grande Rue du Haut à FLEUREY SUR OUCHE (21410). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 25 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 août 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 90 m². La surface de plancher créée atteint 17 m². Le projet convertit 40 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 Grande Rue du Haut, FLEUREY SUR OUCHE (21410).

Références cadastrales : AD, 175.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE (SIREN 212102735, SIRET 21210273500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité FLEUREY SUR OUCHE (21410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : -15 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation98 m²17 m²40 m²25 m²40 m²-8 m²90 m²
Autres locaux non résidentiels7 m²0 m²0 m²7 m²0 m²-7 m²0 m²
Total105 m²17 m²40 m²32 m²40 m²-15 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée17 m²
Surface transformée40 m²
Surface supprimée25 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain90 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02127315D0010
  • Code commune INSEE : 21273 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FLEUREY SUR OUCHE (21410). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 17 m², 40 m² et parcelle de 90 m².