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Autorisation d’urbanisme PC n°03213215L1020 à FLEURANCE (32500) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03213215L1020). Le projet est situé au 200 RUE DE LA PEPINIERE à FLEURANCE (32500). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 septembre 2015, autorise la création de 34 logements sur une parcelle de 4 311 m². La surface de plancher créée atteint 16 m². Le projet convertit 1 774 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 790 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 200 RUE DE LA PEPINIERE, FLEURANCE (32500).

Références cadastrales : BY, 670.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA GASCONNE D'H L M (SIREN 396920084, SIRET 39692008400011, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité AUCH CEDEX (32003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 790 m² · Variation nette totale : 16 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 774 m²16 m²1 774 m²0 m²1 774 m²16 m²1 790 m²
Total1 774 m²16 m²1 774 m²0 m²1 774 m²16 m²1 790 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)34
Répartition par taille
1 pièce12
2 pièces20
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Surface créée16 m²
Surface transformée1 774 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 790 m²
Superficie du terrain4 311 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 790 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03213215L1020
  • Code commune INSEE : 32132 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FLEURANCE (32500). Les principaux éléments portent sur 34 logements, 16 m², 1 774 m² et parcelle de 4 311 m².