Permis de construire à Flangebouche (25390) - 106 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°02524324V0004 délivré le 2024/07/11 à FLANGEBOUCHE autorise une construction neuve pour un programme de 106 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 106 m² sur 2B RUE DE LA CROIX DE LORAY. Déposé en été 2024, autorisé le 11 juillet 2024 par la commune de FLANGEBOUCHE. Implanté 2B RUE DE LA CROIX DE LORAY, à Flangebouche (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 036 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 106 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 106 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
FLANGEBOUCHE compte 826 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2B RUE DE LA CROIX DE LORAY, Flangebouche (25390).
Références cadastrales : ZV, 73, ZV, 74.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : FLANGEBOUCHE (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 106 m² · Variation nette totale : 106 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
| Total | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 106 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 106 m² |
| Superficie du terrain | 1 036 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 27 mai 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02524324V0004
- Code commune INSEE : 25243 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Flangebouche (25390). Les travaux prévoient la création de 106 m²; la surface après travaux atteint 106 m². Le terrain couvre 1 036 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Flangebouche (25390)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - RUE DE LA CROIX DE LORAY - nouvelle construction - 116 m² Habitation
- 2025 - RUE DE L ABBE BERGIER - transformation sans extension ni diminution de surface - 177 m² Habitation
- 2025 - Place Paul Tarby - transformation avec diminution de surface - 445 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue de la Croix de Loray - nouvelle construction - 115 m² Habitation
- 2025 - Rue de la Croix de Loray - nouvelle construction - 134 m² Habitation
- 2024 - Rue Theodore Tissot - nouvelle construction - 98 m² Habitation
- 2024 - RUE THEODORE TISSOT - nouvelle construction - 85 m² Habitation
- 2023 - RUE THEODORE TISSOT - nouvelle construction - 235 m² Habitation