Permis de construire à Flangebouche (25390) - 60 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
Le permis n°02524320V0012 délivré le 2021/01/14 à FLANGEBOUCHE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 312 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU CHARME, le programme résidentiel autorise la construction de 312 m² sur RUE DU CHARME. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 14 janvier 2021 par la commune de FLANGEBOUCHE. Implanté RUE DU CHARME, à Flangebouche (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de 25390.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI DU CHARME.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 926 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 312 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 60 m² d’habitation et 252 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 312 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
FLANGEBOUCHE compte 826 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU CHARME, Flangebouche (25390).
Références cadastrales : AC, 150.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU CHARME (SIREN 884514332, SIRET 88451433200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité FLANGEBOUCHE (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 312 m² · Variation nette totale : 312 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 60 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 252 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 252 m² | 252 m² |
| Total | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 312 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 312 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 312 m² |
| Superficie du terrain | 926 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 11 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02524320V0012
- Code commune INSEE : 25243 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Flangebouche (25390). Les travaux prévoient la création de 312 m²; la surface après travaux atteint 312 m². Le terrain couvre 926 m².
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