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Permis de construire à Flangebouche (25390) - 276 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02524316V0006 délivré le 2017/03/20 à FLANGEBOUCHE autorise une construction neuve pour un programme de 276 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GD PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 276 m² sur RUE GUSTAVE MOREL. Déposé en hiver 2017, autorisé le 20 mars 2017 par la commune de FLANGEBOUCHE. Implanté RUE GUSTAVE MOREL, à Flangebouche (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GD PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 440 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 276 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 276 m².

FLANGEBOUCHE compte 826 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE GUSTAVE MOREL, Flangebouche (25390).

Références cadastrales : AB, 16, AB, 17.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GD PROMOTION (SIREN 537412512, SIRET 53741251200015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FUANS (25390)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 276 m² · Variation nette totale : 276 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²276 m²0 m²0 m²0 m²276 m²276 m²
Total0 m²276 m²0 m²0 m²0 m²276 m²276 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée276 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)276 m²
Superficie du terrain1 440 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite276 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02524316V0006
  • Code commune INSEE : 25243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Flangebouche (25390). Les travaux prévoient la création de 276 m²; la surface après travaux atteint 276 m². Le terrain couvre 1 440 m².

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