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Autorisation d’urbanisme PC n°01210121A1019 à FLAGNAC !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01210121A1019). Le projet est situé au MERLE à FLAGNAC. Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 1 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 avril 2022, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 5 700 m². La surface de plancher créée atteint 578 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 578 m².

Localisation du projet

Adresse : MERLE, FLAGNAC.

Références cadastrales : B, 562.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SUD MASSIF CENTRAL HABITAT (SIREN 426580114, SIRET 42658011400020, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT (12400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 578 m² · Variation nette totale : 578 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²578 m²0 m²0 m²0 m²578 m²578 m²
Total0 m²578 m²0 m²0 m²0 m²578 m²578 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée578 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)578 m²
Superficie du terrain5 700 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite578 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/04/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01210121A1019
  • Code commune INSEE : 12101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FLAGNAC. Les principaux éléments portent sur 6 logements, 578 m², 0 m² et parcelle de 5 700 m².