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Permis de construire à Flagey-Echezeaux (21640) - 341 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°02126713B0001 délivré le 2013/04/12 à Flagey-Echezeaux autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 341 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 89 m² sur RTE de Gilly. Déposé en hiver 2013, autorisé le 12 avril 2013 par la commune de Flagey-Echezeaux. Implanté RTE de Gilly, à Flagey-Echezeaux (21640), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 742 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (341 m² issues de transformation, 341 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 341 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Flagey-Echezeaux compte 507 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Gilly, Flagey-Echezeaux (21640).

Références cadastrales : AN, 151, AN, 1425.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Quincey (21700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 430 m² · Surface après travaux (totale) : 341 m² · Variation nette totale : -89 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²341 m²0 m²0 m²341 m²341 m²
Autres locaux non résidentiels430 m²0 m²0 m²89 m²341 m²-430 m²0 m²
Total430 m²0 m²341 m²89 m²341 m²-89 m²341 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole341 m²
Total détail341 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)341 m²
Superficie du terrain2 742 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite341 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02126713B0001
  • Code commune INSEE : 21267 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Flagey-Echezeaux (21640). Les travaux prévoient des transformations pour 682 m² et des démolitions de 89 m²; la surface après travaux atteint 341 m². Le terrain couvre 2 742 m².

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