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Autorisation d’urbanisme PC n°07428216A0015 à FILLIERE (74570) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07428216A0015). Le projet est situé au CLOS DES SAUGES à FILLIERE (74570). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 mars 2017, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 3 997 m². La surface de plancher créée atteint 597 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 597 m².

Localisation du projet

Adresse : CLOS DES SAUGES, FILLIERE (74570).

Références cadastrales : 0I, 1239, 0I, 583.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL (SIREN 350383881, SIRET 35038388100074, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Epagny Metz-Tessy (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 597 m² · Variation nette totale : 597 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²597 m²0 m²0 m²0 m²597 m²597 m²
Total0 m²597 m²0 m²0 m²0 m²597 m²597 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée597 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)597 m²
Superficie du terrain3 997 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite597 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07428216A0015
  • Code commune INSEE : 74282 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FILLIERE (74570). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 597 m², 0 m² et parcelle de 3 997 m².