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Autorisation d’urbanisme PC n°04209421A0014 à FEURS (42110) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04209421A0014). Le projet est situé au 27 RUE MARC SEGUIN à FEURS (42110). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 juillet 2021, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 5 360 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 518 m².

Localisation du projet

Adresse : 27 RUE MARC SEGUIN, FEURS (42110).

Références cadastrales : AK, 329, AK, 263, AK, 327.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENIR PROMOTION (SIREN 880205968, SIRET 88020596800014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ST ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 518 m² · Variation nette totale : -1 607 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 518 m²0 m²0 m²1 518 m²1 518 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²91 m²-91 m²-91 m²
Industrie0 m²0 m²0 m²0 m²1 427 m²-1 427 m²-1 427 m²
Autres locaux non résidentiels3 125 m²0 m²0 m²1 607 m²0 m²-1 607 m²1 518 m²
Total3 125 m²0 m²1 518 m²1 607 m²1 518 m²-1 607 m²1 518 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
3 pièces10
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés16
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 518 m²
Superficie du terrain5 360 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209421A0014
  • Code commune INSEE : 42094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FEURS (42110). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 5 360 m².