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Permis de construire à Feurs (42110) - 532 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04209413R0044 délivré le 2014/02/25 à FEURS autorise une construction neuve pour un programme de 3 342 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par S A ENTREPRISE THOMAS, le programme résidentiel autorise la construction de 532 m² sur Lieu-dit LA MINETTE. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 février 2014 par la commune de FEURS. Implanté Lieu-dit LA MINETTE, à Feurs (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA MINETTE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S A ENTREPRISE THOMAS.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 4 630 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 532 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 342 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

FEURS compte 8 338 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA MINETTE, Feurs (42110).

Références cadastrales : AO, 538.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S A ENTREPRISE THOMAS (SIREN 887050268, SIRET 88705026800010, APE 08.12Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONTROND LES BAINS (42210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 810 m² · Surface après travaux (totale) : 3 342 m² · Variation nette totale : 532 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation2 810 m²532 m²0 m²0 m²0 m²532 m²3 342 m²
Total2 810 m²532 m²0 m²0 m²0 m²532 m²3 342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée532 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 342 m²
Superficie du terrain4 630 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 342 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209413R0044
  • Code commune INSEE : 42094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Feurs (42110). Les travaux prévoient la création de 532 m²; la surface après travaux atteint 3 342 m². Le terrain couvre 4 630 m².

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