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Permis de construire à Feurs (42110) - 172 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04209413R0040 délivré le 2014/01/09 à FEURS autorise une construction neuve pour un programme de 172 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE FEURS, le programme résidentiel autorise la construction de 172 m² sur Lieu-dit LES VAUCHES. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 9 janvier 2014 par la commune de FEURS. Implanté Lieu-dit LES VAUCHES, à Feurs (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES VAUCHES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE FEURS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 565 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 172 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 172 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

FEURS compte 8 338 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES VAUCHES, Feurs (42110).

Références cadastrales : AP, 190, AP, 587.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE FEURS (SIREN 214200941, SIRET 21420094100018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité FEURS (42110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 172 m² · Variation nette totale : 172 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²172 m²0 m²0 m²0 m²172 m²172 m²
Total0 m²172 m²0 m²0 m²0 m²172 m²172 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée172 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)172 m²
Superficie du terrain5 565 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite172 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juin 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209413R0040
  • Code commune INSEE : 42094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Feurs (42110). Les travaux prévoient la création de 172 m²; la surface après travaux atteint 172 m². Le terrain couvre 5 565 m².

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