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Autorisation d’urbanisme PC n°04209413R0030 à FEURS (42110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04209413R0030). Le projet est situé au 8 RUE D'ASSIER à FEURS (42110). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 décembre 2013, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 1 246 m². La surface de plancher créée atteint 1 040 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 040 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 RUE D'ASSIER, FEURS (42110).

Références cadastrales : AC, 186, AC, 183, AC, 185.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FOREZ FONCIER (SIREN 428682512, SIRET 42868251200036, APE 74.90A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTROND LES BAINS (42210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 040 m² · Variation nette totale : 910 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation130 m²1 040 m²0 m²130 m²0 m²910 m²1 040 m²
Total130 m²1 040 m²0 m²130 m²0 m²910 m²1 040 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces3
3 pièces11
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 040 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée130 m²
Surface après travaux (totale)1 040 m²
Superficie du terrain1 246 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 040 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209413R0030
  • Code commune INSEE : 42094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FEURS (42110). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 040 m², 0 m² et parcelle de 1 246 m².