Permis de construire à Feternes (74500) - 398 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07412715B0012 délivré le 2015/10/20 à Feternes autorise une construction neuve pour un programme de 398 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IMMOSUR, le programme résidentiel autorise la construction de 398 m² sur CURNINGE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 20 octobre 2015 par la commune de Feternes. Implanté CURNINGE, à Feternes (74500), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Curninge.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMOSUR.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 12 889 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 398 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 398 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Feternes compte 1 491 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CURNINGE, Feternes (74500).
Références cadastrales : A, 1347, A, 1348, A, 1768.
IMMOSUR (SIREN 439357971, SIRET 43935797100019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ORCIER (74550)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 398 m² · Variation nette totale : 398 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
398 m²
0 m²
0 m²
0 m²
398 m²
398 m²
Total
0 m²
398 m²
0 m²
0 m²
0 m²
398 m²
398 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
3 pièces
3
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
398 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
398 m²
Superficie du terrain
12 889 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite398 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Feternes (74500). Les travaux prévoient la création de 398 m²; la surface après travaux atteint 398 m². Le terrain couvre 12 889 m².
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