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Permis de construire à Fesches-Le-Chatel (25490) - 183 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0252372500006 délivré le 2025/07/25 à FESCHES-LE-CHATEL autorise une construction neuve pour un programme de 183 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL MJ2S INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 183 m² sur voie nouvelle. Déposé en été 2025, autorisé le 25 juillet 2025 par la commune de FESCHES-LE-CHATEL. Implanté voie nouvelle, à Fesches-Le-Chatel (25490), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotissement ""La Charme"" - lot n_4.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL MJ2S INVEST.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 982 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 183 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 183 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

FESCHES-LE-CHATEL compte 2 164 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : voie nouvelle, Fesches-Le-Chatel (25490).

Références cadastrales : B, 498.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL MJ2S INVEST (SIREN 834800435, SIRET 83480043500010, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ETUPES (25460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 183 m² · Variation nette totale : 183 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²183 m²0 m²0 m²0 m²183 m²183 m²
Total0 m²183 m²0 m²0 m²0 m²183 m²183 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée183 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)183 m²
Superficie du terrain982 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite183 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0252372500006
  • Code commune INSEE : 25237 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fesches-Le-Chatel (25490). Les travaux prévoient la création de 183 m²; la surface après travaux atteint 183 m². Le terrain couvre 982 m².

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