Permis de construire à Fesches-Le-Chatel (25490) - 771 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02523716M0004 délivré le 2016/12/20 à Fesches-le-Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 771 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MELIS SARL, le programme résidentiel autorise la construction de 771 m² sur CHAMPS DE L OEIL. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 20 décembre 2016 par la commune de Fesches-le-Chatel. Implanté CHAMPS DE L OEIL, à Fesches-Le-Chatel (25490), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MELIS SARL.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 522 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 771 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 771 m².
Fesches-le-Chatel compte 2 164 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHAMPS DE L OEIL, Fesches-Le-Chatel (25490).
MELIS SARL (SIREN 450030895, SIRET 45003089500012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ETUPES (25460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 771 m² · Variation nette totale : 771 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
771 m²
0 m²
0 m²
0 m²
771 m²
771 m²
Total
0 m²
771 m²
0 m²
0 m²
0 m²
771 m²
771 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
771 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
771 m²
Superficie du terrain
1 522 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite771 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/12/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2018. L’achèvement a été déclaré le 24 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fesches-Le-Chatel (25490). Les travaux prévoient la création de 771 m²; la surface après travaux atteint 771 m². Le terrain couvre 1 522 m².
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