Permis de construire à Fesches-Le-Chatel (25490) - 868 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02523715M0002 délivré le 2015/06/26 à Fesches-le-Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 868 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MELIS SARL, le programme résidentiel autorise la construction de 868 m² sur RUE LOUIS DORMOY. Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 juin 2015 par la commune de Fesches-le-Chatel. Implanté RUE LOUIS DORMOY, à Fesches-Le-Chatel (25490), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de CHAMPS DE L OEIL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MELIS SARL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 728 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 868 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 868 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Fesches-le-Chatel compte 2 164 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE LOUIS DORMOY, Fesches-Le-Chatel (25490).
MELIS SARL (SIREN 450030895, SIRET 45003089500012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Etupes (25460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 868 m² · Variation nette totale : 868 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
868 m²
0 m²
0 m²
0 m²
868 m²
868 m²
Total
0 m²
868 m²
0 m²
0 m²
0 m²
868 m²
868 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
5
4 pièces
4
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
868 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
868 m²
Superficie du terrain
1 728 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite868 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fesches-Le-Chatel (25490). Les travaux prévoient la création de 868 m²; la surface après travaux atteint 868 m². Le terrain couvre 1 728 m².
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