← Retour à la liste des autorisations sur la commune Feillens

Autorisation d’urbanisme PC n°00115915D0016 à FEILLENS (01570) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00115915D0016). Le projet est situé au 239 RTE DU POUX à FEILLENS (01570). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 août 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 175 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 175 m².

Localisation du projet

Adresse : 239 RTE DU POUX, FEILLENS (01570).

Références cadastrales : AM, 323.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : -27 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation202 m²175 m²0 m²202 m²0 m²-27 m²175 m²
Total202 m²175 m²0 m²202 m²0 m²-27 m²175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée175 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée202 m²
Surface après travaux (totale)175 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite175 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 janvier 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00115915D0016
  • Code commune INSEE : 01159 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FEILLENS (01570). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 175 m², 0 m² et parcelle de 0 m².