Permis de construire à Feillens (01570) - 360 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00115914D0002 délivré le 2014/03/27 à Feillens autorise une construction neuve pour un programme de 360 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CLOS ROMAIN, le programme résidentiel autorise la construction de 360 m² sur LOT Le Clos de la Chapelle. Déposé en hiver 2014, autorisé le 27 mars 2014 par la commune de Feillens. Implanté LOT Le Clos de la Chapelle, à Feillens (01570), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lots 27 et 28.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CLOS ROMAIN.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 808 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 360 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 360 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Feillens compte 3 381 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT Le Clos de la Chapelle, Feillens (01570).
LE CLOS ROMAIN (SIREN 798529483, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Bage-la-Ville (01380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 360 m² · Variation nette totale : 360 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
360 m²
0 m²
0 m²
0 m²
360 m²
360 m²
Total
0 m²
360 m²
0 m²
0 m²
0 m²
360 m²
360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
3 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
360 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
360 m²
Superficie du terrain
2 808 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite360 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/03/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Feillens (01570). Les travaux prévoient la création de 360 m²; la surface après travaux atteint 360 m². Le terrain couvre 2 808 m².
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