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Autorisation d’urbanisme PC n°07412415H0005 à FEIGERES (74166) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07412415H0005). Le projet est situé au 214 CHE DE BEL AIR à FEIGERES (74166). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 octobre 2015, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 5 942 m². La surface de plancher créée atteint 1 096 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 096 m².

Localisation du projet

Adresse : 214 CHE DE BEL AIR, FEIGERES (74166).

Références cadastrales : ZP, 53.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC ALPES (SIREN 538390006, SIRET 53839000600012, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ANNECY LE VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 096 m² · Variation nette totale : 1 096 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 096 m²0 m²0 m²0 m²1 096 m²1 096 m²
Total0 m²1 096 m²0 m²0 m²0 m²1 096 m²1 096 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 096 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 096 m²
Superficie du terrain5 942 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 096 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 juillet 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07412415H0005
  • Code commune INSEE : 74124 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FEIGERES (74166). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 096 m², 0 m² et parcelle de 5 942 m².