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Autorisation d’urbanisme PC n°08305522D0038 à FAYENCE (83440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08305522D0038). Le projet est situé au CHEMIN DU CLOS DE DIGNE à FAYENCE (83440). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 6 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 décembre 2022, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 025 m². La surface de plancher créée atteint 378 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 378 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DU CLOS DE DIGNE, FAYENCE (83440).

Références cadastrales : E, 1870, E, 1871.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOCCOLACCI PROMOTIONS (SIREN 852235225, SIRET 85223522500012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTAUROUX (83440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 378 m² · Variation nette totale : 378 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²378 m²0 m²0 m²0 m²378 m²378 m²
Total0 m²378 m²0 m²0 m²0 m²378 m²378 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée378 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)378 m²
Superficie du terrain2 025 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite378 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08305522D0038
  • Code commune INSEE : 83055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FAYENCE (83440). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 378 m², 0 m² et parcelle de 2 025 m².