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Autorisation d’urbanisme PC n°07412321X0032 à FAVERGES-SEYTHENEX (74210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07412321X0032). Le projet est situé au Route du Villard à FAVERGES-SEYTHENEX (74210). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 octobre 2021, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 4 525 m². La surface de plancher créée atteint 1 580 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 580 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Route du Villard, FAVERGES-SEYTHENEX (74210).

Références cadastrales : 0A, 2580, 0A, 2967, 0A, 2577.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Ugine (73400).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 580 m² · Variation nette totale : 88 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 580 m²0 m²0 m²0 m²1 580 m²1 580 m²
Autres locaux non résidentiels1 492 m²0 m²0 m²1 492 m²0 m²-1 492 m²0 m²
Total1 492 m²1 580 m²0 m²1 492 m²0 m²88 m²1 580 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
4 pièces11
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 580 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 580 m²
Superficie du terrain4 525 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07412321X0032
  • Code commune INSEE : 74123 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FAVERGES-SEYTHENEX (74210). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 580 m², 0 m² et parcelle de 4 525 m².