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Permis de construire à Famars (59300) - 4 453 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05922115E0002 délivré le 2015/11/03 à Famars autorise une construction neuve pour un programme de 4 453 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AGENCE DE VALENCIENNES, le programme résidentiel autorise la construction de 4 453 m² sur Lieu-dit MONT HOUY. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 3 novembre 2015 par la commune de Famars. Implanté Lieu-dit MONT HOUY, à Famars (59300), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de MONT HOUY.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGENCE DE VALENCIENNES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 151 logements sur une parcelle de 1 226 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 4 453 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 453 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.

Famars compte 2 475 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit MONT HOUY, Famars (59300).

Références cadastrales : AE, 182, AE, 185, AE, 186.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGENCE DE VALENCIENNES (SIREN 378072144, SIRET 37807214400082, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Lille (59000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 453 m² · Variation nette totale : 4 453 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	4 453 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 453 m²	4 453 m²
Total	0 m²	4 453 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 453 m²	4 453 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	151
En résidence	151
Répartition par taille
1 pièce	135
2 pièces	15
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	151
Surface créée	4 453 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 453 m²
Superficie du terrain	1 226 m²
Nombre de niveaux	7
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 453 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI

Type principal logementsrésidence

Date d'autorisation2015/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 août 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05922115E0002
Code commune INSEE : 59221 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Famars (59300). Les travaux prévoient la création de 4 453 m²; la surface après travaux atteint 4 453 m². Le terrain couvre 1 226 m².

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2021 - rue d'Artres - nouvelle construction - 118 m² Habitation
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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59221
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05922115E0002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-11-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-08-22
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AGENCE DE VALENCIENNES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	378072144
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	37807214400082
Code postal du demandeur	59000
Localité du demandeur	Lille
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	MONT HOUY
Localité du terrain	Famars
Code postal du terrain	59300
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	182
sec_cadastre2	AE
num_cadastre2	185
sec_cadastre3	AE
num_cadastre3	186
Superficie du terrain	1226
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	7
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	2
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	true
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	151
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	151
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	151
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	-
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	135
Nombre de logements de 2 pièces créés	15
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	4453
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	4453
COMM_NORM	59221