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Autorisation d’urbanisme PC n°00605922S0015 à EZE (06360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00605922S0015). Le projet est situé au 363 chemi de Toscane Superieur à EZE (06360). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 janvier 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 477 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 477 m².

Localisation du projet

Adresse : 363 chemi de Toscane Superieur, EZE (06360).

Références cadastrales : AV, 364, AV, 366.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COLLINS DU MARQUISAT PATRIMOINE S.A (SIREN 752525162, SIRET 75252516200018, APE 70.10Z, catégorie juridique 3220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LUXEMBOURG (L2533)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 477 m² · Variation nette totale : 477 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²477 m²0 m²0 m²0 m²477 m²477 m²
Total0 m²477 m²0 m²0 m²0 m²477 m²477 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée477 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)477 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite477 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00605922S0015
  • Code commune INSEE : 06059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à EZE (06360). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 477 m², 0 m² et parcelle de 0 m².