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Autorisation d’urbanisme PC n°00605918S0028 à EZE (06360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00605918S0028). Le projet est situé au 363 Chemi De toscane inferieur à EZE (06360). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 16 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 avril 2019, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 4 030 m². La surface de plancher créée atteint 1 550 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 550 m².

Localisation du projet

Adresse : 363 Chemi De toscane inferieur, EZE (06360).

Références cadastrales : AV, 97.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : NICE (06200).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 550 m² · Variation nette totale : 1 216 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation334 m²1 550 m²0 m²334 m²0 m²1 216 m²1 550 m²
Total334 m²1 550 m²0 m²334 m²0 m²1 216 m²1 550 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 550 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée334 m²
Surface après travaux (totale)1 550 m²
Superficie du terrain4 030 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 550 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00605918S0028
  • Code commune INSEE : 06059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à EZE (06360). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 550 m², 0 m² et parcelle de 4 030 m².