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Autorisation d’urbanisme PC n°0381601810010 à EYZIN-PINET (38780) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381601810010). Le projet est situé au 35 IMPAS DU PUITS à EYZIN-PINET (38780). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 février 2019, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 449 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 449 m².

Localisation du projet

Adresse : 35 IMPAS DU PUITS, EYZIN-PINET (38780).

Références cadastrales : ZI, 360, ZI, 359, ZI, 358.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NIVON-RIGOLLIER (SIREN 451807457, SIRET 45180745700028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité EYZIN-PINET (38780)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 449 m² · Variation nette totale : 449 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²449 m²0 m²0 m²0 m²449 m²449 m²
Total0 m²449 m²0 m²0 m²0 m²449 m²449 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée449 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)449 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite449 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381601810010
  • Code commune INSEE : 38160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à EYZIN-PINET (38780). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 449 m², 0 m² et parcelle de 0 m².