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Permis de construire à Exincourt (25400) - 1 637 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02523023A0012 délivré le 2024/04/05 à EXINCOURT autorise une construction neuve pour un programme de 1 637 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 637 m² sur impasse des ecureuils. Déposé en hiver 2023, autorisé le 5 avril 2024 par la commune de EXINCOURT. Implanté impasse des ecureuils, à Exincourt (25400), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 10 401 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 637 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 637 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

EXINCOURT compte 3 245 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : impasse des ecureuils, Exincourt (25400).

Références cadastrales : AL, 148, AL, 165, AL, 181.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 637 m² · Variation nette totale : 1 637 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 637 m²0 m²0 m²0 m²1 637 m²1 637 m²
Total0 m²1 637 m²0 m²0 m²0 m²1 637 m²1 637 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces6
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 637 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 637 m²
Superficie du terrain10 401 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 637 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02523023A0012
  • Code commune INSEE : 25230 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Exincourt (25400). Les travaux prévoient la création de 1 637 m²; la surface après travaux atteint 1 637 m². Le terrain couvre 10 401 m².

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