Permis de construire à Exincourt (25400) - 320 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°02523018M0001 délivré le 2018/09/24 à Exincourt autorise une transformation avec extension pour un programme de 580 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI AHNIM, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (320 m²). Déposé en été 2018, autorisé le 24 septembre 2018 par la commune de Exincourt. Implanté 3 RUE DU MONT, à Exincourt (25400), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI AHNIM.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 319 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 320 m², dont 160 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 580 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Exincourt compte 3 245 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI AHNIM (SIREN 838260784, SIRET 83826078400015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AUDINCOURT (25400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 260 m² · Surface après travaux (totale) : 580 m² · Variation nette totale : 320 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
100 m²
320 m²
160 m²
0 m²
0 m²
480 m²
580 m²
Autres locaux non résidentiels
160 m²
0 m²
0 m²
0 m²
160 m²
-160 m²
0 m²
Total
260 m²
320 m²
160 m²
0 m²
160 m²
320 m²
580 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
160 m²
Total détail
160 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
5 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
320 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
580 m²
Superficie du terrain
1 319 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite580 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Exincourt (25400). Les travaux prévoient la création de 320 m² et des transformations pour 320 m²; la surface après travaux atteint 580 m². Le terrain couvre 1 319 m².
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