Permis de construire à Excenevex (74140) - 246 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07412123B0021 délivré le 2023/12/14 à EXCENEVEX autorise une construction neuve pour un programme de 246 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 246 m² sur 12 - rue de l'Ancienne Poste. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 14 décembre 2023 par la commune de EXCENEVEX. Implanté 12 - rue de l'Ancienne Poste, à Excenevex (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 359 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 246 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 246 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
EXCENEVEX compte 1 279 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 - rue de l'Ancienne Poste, Excenevex (74140).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : DOUVAINE (74140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 246 m² · Variation nette totale : 246 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
246 m²
0 m²
0 m²
0 m²
246 m²
246 m²
Total
0 m²
246 m²
0 m²
0 m²
0 m²
246 m²
246 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
246 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
246 m²
Superficie du terrain
359 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite246 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/12/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Excenevex (74140). Les travaux prévoient la création de 246 m²; la surface après travaux atteint 246 m². Le terrain couvre 359 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Excenevex (74140)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - RUE DU CENTRE - transformation avec extension de surface - 208 m² Hébergement hôtelier
