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Permis de construire à Excenevex (74140) - 2 180 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07412114B0013 délivré le 2015/01/23 à Excenevex autorise une construction neuve pour un programme de 2 180 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ICADE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 180 m² sur 75 RUE DE LA FONTAINE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 23 janvier 2015 par la commune de Excenevex. Implanté 75 RUE DE LA FONTAINE, à Excenevex (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ICADE PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 2 860 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 180 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 180 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Excenevex compte 1 279 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 75 RUE DE LA FONTAINE, Excenevex (74140).

Références cadastrales : 0A, 1178, 0A, 341.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ICADE PROMOTION (SIREN 784606576, SIRET 78460657600279, APE 64.19Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Annecy (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 2 180 m² · Variation nette totale : 2 080 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation100 m²2 180 m²0 m²100 m²0 m²2 080 m²2 180 m²
Total100 m²2 180 m²0 m²100 m²0 m²2 080 m²2 180 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés33
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)33
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces14
4 pièces5
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés33
Surface créée2 180 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée100 m²
Surface après travaux (totale)2 180 m²
Superficie du terrain2 860 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 180 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07412114B0013
  • Code commune INSEE : 74121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Excenevex (74140). Les travaux prévoient la création de 2 180 m² et des démolitions de 100 m²; la surface après travaux atteint 2 180 m². Le terrain couvre 2 860 m².

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