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Permis de construire à Eugenie-Les-Bains (40320) - 180 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0400972100010 délivré le 2022/01/16 à EUGENIE-LES-BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 228 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU BAHUS VERT, le programme résidentiel autorise la construction de 180 m² sur 350 RTE DU MOULIOT. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 16 janvier 2022 par la commune de EUGENIE-LES-BAINS. Implanté 350 RTE DU MOULIOT, à Eugenie-Les-Bains (40320), dans le département d’Landes, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU BAHUS VERT.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 5 449 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 180 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 228 m².

EUGENIE-LES-BAINS compte 473 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 350 RTE DU MOULIOT, Eugenie-Les-Bains (40320).

Références cadastrales : F, 374.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU BAHUS VERT (SIREN 502093503, SIRET 50209350300022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité EUGENIE-LES-BAINS (40320)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 48 m² · Surface après travaux (totale) : 228 m² · Variation nette totale : 180 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	48 m²	180 m²	0 m²	0 m²	0 m²	180 m²	228 m²
Total	48 m²	180 m²	0 m²	0 m²	0 m²	180 m²	228 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2
Répartition par taille
3 pièces	1
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	180 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	228 m²
Superficie du terrain	5 449 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	occupation personnelle
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite228 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2022/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0400972100010
Code commune INSEE : 40097 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Eugenie-Les-Bains (40320). Les travaux prévoient la création de 180 m²; la surface après travaux atteint 228 m². Le terrain couvre 5 449 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Route de Cassagne - nouvelle construction - 96 m² Habitation
2025 - Route de Grenade - transformation sans extension ni diminution de surface - 179 m² Habitation
2022 - LOT N_6 - LOTISSEMENT COMM - nouvelle construction - 97 m² Habitation
2022 - LOTISSEMENT GUILLEMON LOT1 - nouvelle construction - 90 m² Habitation
2022 - LOTISSEMENT ""GUILLEMON"" LO - nouvelle construction - 90 m² Habitation
2022 - LOT ""GUILLEMON"" - - nouvelle construction - 92 m² Habitation
2022 - ROUTE DE GRENADE-SUR-L'ADO - nouvelle construction - 94 m² Habitation
2022 - ROUTE DE GUILLEMON - - nouvelle construction - 105 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Eugénie-les-Bains

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	40
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Landes
Code de la commune du lieu des travaux	40097
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0400972100010
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-01-16
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI DU BAHUS VERT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	502093503
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50209350300022
Code postal du demandeur	40320
Localité du demandeur	EUGENIE-LES-BAINS
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	350
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RTE DU MOULIOT
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	EUGENIE-LES-BAINS
Code postal du terrain	40320
sec_cadastre1	F
num_cadastre1	374
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	5449
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	1
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	48
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	180
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	228