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Autorisation d’urbanisme PC n°02522824A0058 à ETUPES (25460) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02522824A0058). Le projet est situé au 67 Rue Du Grand Faubourg à ETUPES (25460). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 7 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 janvier 2025, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 6 218 m². La surface de plancher créée atteint 15 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 15 m².

Localisation du projet

Adresse : 67 Rue Du Grand Faubourg, ETUPES (25460).

Références cadastrales : B, 942.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA THE TINY RANCH (SIREN 908533367, SIRET 90853336700011, APE 01.43Z, catégorie juridique 6597, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ETUPES (25460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 15 m² · Variation nette totale : 15 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²15 m²
Total0 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²15 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée15 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)15 m²
Superficie du terrain6 218 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite15 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522824A0058
  • Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ETUPES (25460). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 15 m², 0 m² et parcelle de 6 218 m².