Permis de construire à Etupes (25460) - 754 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02522824A0005 délivré le 2024/11/04 à ETUPES autorise une construction neuve pour un programme de 754 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES SAPINS, le programme résidentiel autorise la construction de 754 m² sur 26 AVENUE DU GENERAL CHARLES. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 4 novembre 2024 par la commune de ETUPES. Implanté 26 AVENUE DU GENERAL CHARLES, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES SAPINS.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 952 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 754 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 754 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
ETUPES compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 26 AVENUE DU GENERAL CHARLES, Etupes (25460).
LES SAPINS (SIREN 932948367, SIRET 93294836700010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ETUPES (25460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 415 m² · Surface après travaux (totale) : 754 m² · Variation nette totale : 339 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
754 m²
0 m²
0 m²
0 m²
754 m²
754 m²
Autres locaux non résidentiels
415 m²
0 m²
0 m²
415 m²
0 m²
-415 m²
0 m²
Total
415 m²
754 m²
0 m²
415 m²
0 m²
339 m²
754 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
6
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
754 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
754 m²
Superficie du terrain
952 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite754 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etupes (25460). Les travaux prévoient la création de 754 m² et des démolitions de 415 m²; la surface après travaux atteint 754 m². Le terrain couvre 952 m².
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