Permis de construire à Etupes (25460) - 128 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02522817M0017 délivré le 2018/01/17 à Etupes autorise une construction neuve pour un programme de 128 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 128 m² sur RUE DE LA LIBERATION. Déposé en hiver 2017, autorisé le 17 janvier 2018 par la commune de Etupes. Implanté RUE DE LA LIBERATION, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 653 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 128 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 128 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
Etupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA LIBERATION, Etupes (25460).
Références cadastrales : AD, 787, AD, 788.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BROGNARD (25600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 18 m² · Surface après travaux (totale) : 128 m² · Variation nette totale : 110 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 18 m² | 128 m² | 0 m² | 18 m² | 0 m² | 110 m² | 128 m² |
| Total | 18 m² | 128 m² | 0 m² | 18 m² | 0 m² | 110 m² | 128 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 128 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 18 m² |
| Surface après travaux (totale) | 128 m² |
| Superficie du terrain | 653 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 18 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 21 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02522817M0017
- Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etupes (25460). Les travaux prévoient la création de 128 m² et des démolitions de 18 m²; la surface après travaux atteint 128 m². Le terrain couvre 653 m².
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