Permis de construire à Etupes (25460) - 205 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02522817M0015 délivré le 2018/01/25 à Etupes autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 442 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par JEREMY BENCETTI, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 308 m² sur 2 RUE EMILE BELEY. Il prévoit ensuite 205 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 25 janvier 2018 par la commune de Etupes. Implanté 2 RUE EMILE BELEY, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JEREMY BENCETTI.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 173 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 205 m², dont 98 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 442 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Etupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 RUE EMILE BELEY, Etupes (25460).
Références cadastrales : AO, 40.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
JEREMY BENCETTI (SIREN 807624721, SIRET 80762472100013, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité EXINCOURT (25400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 545 m² · Surface après travaux (totale) : 442 m² · Variation nette totale : -103 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 268 m² | 205 m² | 98 m² | 129 m² | 0 m² | 174 m² | 442 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 277 m² | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 98 m² | -277 m² | 0 m² |
| Total | 545 m² | 205 m² | 98 m² | 308 m² | 98 m² | -103 m² | 442 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 98 m² |
| Total détail | 98 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 5 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 5 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 5 |
| Surface créée | 205 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 129 m² |
| Surface après travaux (totale) | 442 m² |
| Superficie du terrain | 1 173 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 25 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02522817M0015
- Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etupes (25460). Les travaux prévoient la création de 205 m², des transformations pour 196 m² et des démolitions de 308 m²; la surface après travaux atteint 442 m². Le terrain couvre 1 173 m².
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