Permis de construire à Etupes (25460) - 97 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02522816M0013 délivré le 2016/11/25 à Etupes autorise une construction neuve pour un programme de 97 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 97 m² sur 6 rue des Parterres. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 25 novembre 2016 par la commune de Etupes. Implanté 6 rue des Parterres, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 665 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 97 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 97 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Etupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 rue des Parterres, Etupes (25460).
Références cadastrales : AC, 279, AC, 364, AC, 425.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : HERIMONCOURT (25310).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 97 m² · Variation nette totale : 97 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 97 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 97 m² |
| Superficie du terrain | 1 665 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 4 février 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02522816M0013
- Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etupes (25460). Les travaux prévoient la création de 97 m²; la surface après travaux atteint 97 m². Le terrain couvre 1 665 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étupes (25460)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - rue du grand faubourg - transformation avec extension de surface - 209 m² Habitation
- 2025 - Rue Du Grand Faubourg - nouvelle construction - 15 m² Habitation
- 2024 - AVENUE DU GENERAL CHARLES - nouvelle construction - 754 m² Habitation
- 2024 - Rue du Caporal Peugeot - extension de surface sans transformation - 96 m² Habitation
- 2024 - Rue de l'Eglantines - transformation avec extension de surface - 1 021 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - RUE DU CAPORAL PEUGEOT - nouvelle construction - 146 m² Habitation
- 2023 - RUE DU GRAND FAUBOURG - nouvelle construction - 166 m² Habitation
- 2022 - RUE DE LA LIBERATION - transformation avec extension de surface - 284 m² Habitation