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Permis de construire à Etupes (25460) - 1 246 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02522816M0004 délivré le 2016/05/03 à Etupes autorise une construction neuve pour un programme de 1 246 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IDEHA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 246 m² sur rue du Docteur SCHWEITZER. Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 mai 2016 par la commune de Etupes. Implanté rue du Docteur SCHWEITZER, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IDEHA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 10 179 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 246 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 246 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Etupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Docteur SCHWEITZER, Etupes (25460).

Références cadastrales : AO, 233, AO, 234, AO, 235.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IDEHA (SIREN 875550295, SIRET 87555029500054, APE 68.20B, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 246 m² · Variation nette totale : 1 246 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 246 m²0 m²0 m²0 m²1 246 m²1 246 m²
Total0 m²1 246 m²0 m²0 m²0 m²1 246 m²1 246 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces7
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 246 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 246 m²
Superficie du terrain10 179 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 246 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522816M0004
  • Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etupes (25460). Les travaux prévoient la création de 1 246 m²; la surface après travaux atteint 1 246 m². Le terrain couvre 10 179 m².

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