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Permis de construire à Trembieres (74100) - 1 033 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07411812H0015 délivré le 2013/05/21 à trembieres autorise une construction neuve pour un programme de 1 033 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FRANCELOT S.A.S, le programme résidentiel autorise la construction de 1 033 m² sur CHEM du Bois Meriguet. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 mai 2013 par la commune de trembieres. Implanté CHEM du Bois Meriguet, à Trembieres (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 4 173 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 033 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 033 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

trembieres compte 2 619 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM du Bois Meriguet, Trembieres (74100).

Références cadastrales : 0B, 2508.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, SIRET 31908696300059, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FOURQUEUX (78112)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 033 m² · Variation nette totale : 1 033 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 033 m²0 m²0 m²0 m²1 033 m²1 033 m²
Total0 m²1 033 m²0 m²0 m²0 m²1 033 m²1 033 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
4 pièces8
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 033 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 033 m²
Superficie du terrain4 173 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 033 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/05/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 février 2014. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07411812H0015
  • Code commune INSEE : 74118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Trembieres (74100). Les travaux prévoient la création de 1 033 m²; la surface après travaux atteint 1 033 m². Le terrain couvre 4 173 m².

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