Permis de construire à Etray (25800) - 766 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02522719V0004 délivré le 2019/04/17 à Etray autorise une construction neuve pour un programme de 766 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BM2I, le programme résidentiel autorise la construction de 766 m² sur 1 Chemin Neuf. Déposé au printemps 2019, autorisé le 17 avril 2019 par la commune de Etray. Implanté 1 Chemin Neuf, à Etray (25800), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BM2I.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 187 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 766 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 766 m².
Etray compte 288 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
BM2I (SIREN 824783179, SIRET 82478317900016, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 766 m² · Variation nette totale : 766 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
766 m²
0 m²
0 m²
0 m²
766 m²
766 m²
Total
0 m²
766 m²
0 m²
0 m²
0 m²
766 m²
766 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Individuel groupé
9
Répartition par taille
4 pièces
7
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
766 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
766 m²
Superficie du terrain
1 187 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite766 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/04/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 avril 2019. L’achèvement a été déclaré le 9 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etray (25800). Les travaux prévoient la création de 766 m²; la surface après travaux atteint 766 m². Le terrain couvre 1 187 m².
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