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Permis de construire à Etival Clairefontaine (88480) - 144 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08816521H0003 délivré le 2021/04/06 à ETIVAL CLAIREFONTAINE autorise une construction neuve pour un programme de 144 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI M.C.N.J, le programme résidentiel autorise la construction de 144 m² sur 30 Route Royale. Déposé en hiver 2021, autorisé le 6 avril 2021 par la commune de ETIVAL CLAIREFONTAINE. Implanté 30 Route Royale, à Etival Clairefontaine (88480), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI M.C.N.J.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 146 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 144 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 144 m².

ETIVAL CLAIREFONTAINE compte 2 506 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 30 Route Royale, Etival Clairefontaine (88480).

Références cadastrales : B, 130, B, 129.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI M.C.N.J (SIREN 444230452, SIRET 44423045200013, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MANDRAY (88650)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 144 m² · Variation nette totale : 144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Total0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée144 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)144 m²
Superficie du terrain1 146 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite144 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/04/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08816521H0003
  • Code commune INSEE : 88165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etival Clairefontaine (88480). Les travaux prévoient la création de 144 m²; la surface après travaux atteint 144 m². Le terrain couvre 1 146 m².

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