Permis de construire à Etalans (25580) - 318 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0252222500008 délivré le 2025/08/05 à ETALANS autorise une construction neuve pour un programme de 318 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HAUT DOUBS CREER BATIR, le programme résidentiel autorise la construction de 318 m² sur GRANDE RUE. Déposé au printemps 2025, autorisé le 5 août 2025 par la commune de ETALANS. Implanté GRANDE RUE, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUT DOUBS CREER BATIR.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 841 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 318 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 318 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
HAUT DOUBS CREER BATIR (SIREN 324882299, SIRET 32488229900062, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LE BELIEU (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 318 m² · Variation nette totale : 318 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
318 m²
0 m²
0 m²
0 m²
318 m²
318 m²
Total
0 m²
318 m²
0 m²
0 m²
0 m²
318 m²
318 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
318 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
318 m²
Superficie du terrain
841 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite318 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 318 m²; la surface après travaux atteint 318 m². Le terrain couvre 841 m².
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