← Retour à la liste des autorisations sur la commune Étalans

Permis de construire à Etalans (25580) - 283 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°0252222500003 délivré le 2025/07/17 à ETALANS autorise une transformation avec extension pour un programme de 466 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOVS IMMO, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (366 m²). Déposé au printemps 2025, autorisé le 17 juillet 2025 par la commune de ETALANS. Implanté 25 Rue d'Oupans, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOVS IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 622 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 283 m², dont 183 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 466 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 Rue d'Oupans, Etalans (25580).

Références cadastrales : AH, 120, WO, 87.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOVS IMMO (SIREN 940461890, SIRET 94046189000011, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité EPENOY (25800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 183 m² · Surface après travaux (totale) : 466 m² · Variation nette totale : 283 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²283 m²183 m²0 m²0 m²466 m²466 m²
Autres locaux non résidentiels183 m²0 m²0 m²0 m²183 m²-183 m²0 m²
Total183 m²283 m²183 m²0 m²183 m²283 m²466 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Bureaux183 m²
Total détail183 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée283 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)466 m²
Superficie du terrain1 622 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite466 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/07/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0252222500003
  • Code commune INSEE : 25222 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 283 m² et des transformations pour 366 m²; la surface après travaux atteint 466 m². Le terrain couvre 1 622 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étalans (25580)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Étalans