← Retour à la liste des autorisations sur la commune Étalans

Permis de construire à Etalans (25580) - 978 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02522224V0018 délivré le 2024/11/18 à ETALANS autorise une construction neuve pour un programme de 978 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV BELLEVUE, le programme résidentiel autorise la construction de 978 m² sur 1 Rue Bellevue. Déposé en été 2024, autorisé le 18 novembre 2024 par la commune de ETALANS. Implanté 1 Rue Bellevue, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV BELLEVUE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 2 040 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 978 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 978 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Rue Bellevue, Etalans (25580).

Références cadastrales : WT, 24P.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV BELLEVUE (SIREN 914548292, SIRET 91454829200012, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VALDAHON (25800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 978 m² · Variation nette totale : 978 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²978 m²0 m²0 m²0 m²978 m²978 m²
Total0 m²978 m²0 m²0 m²0 m²978 m²978 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Répartition par taille
4 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée978 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)978 m²
Superficie du terrain2 040 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite978 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522224V0018
  • Code commune INSEE : 25222 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 978 m²; la surface après travaux atteint 978 m². Le terrain couvre 2 040 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étalans (25580)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Étalans