Permis de construire à Etalans (25580) - 632 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
Le permis n°02522221V0018 délivré le 2021/09/10 à ETALANS autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 632 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI THEODORE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (566 m²). Déposé en été 2021, autorisé le 10 septembre 2021 par la commune de ETALANS. Implanté 3 GRANDE RUE, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI THEODORE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 056 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (283 m² issues de transformation, 283 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 632 m².
ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 GRANDE RUE, Etalans (25580).
Références cadastrales : AC, 127, AC, 128, AC, 129.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI THEODORE (SIREN 889980330, SIRET 88998033000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité ETALANS (25580)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 632 m² · Surface après travaux (totale) : 632 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 349 m² | 0 m² | 283 m² | 0 m² | 0 m² | 283 m² | 632 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 283 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 283 m² | -283 m² | 0 m² |
| Total | 632 m² | 0 m² | 283 m² | 0 m² | 283 m² | 0 m² | 632 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Commerce | 283 m² |
| Total détail | 283 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 632 m² |
| Superficie du terrain | 1 056 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 19 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02522221V0018
- Code commune INSEE : 25222 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient des transformations pour 566 m²; la surface après travaux atteint 632 m². Le terrain couvre 1 056 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étalans (25580)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue des Pres - nouvelle construction - 82 m² Habitation
- 2025 - Rue du Tertre - transformation sans extension ni diminution de surface - 118 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - GRANDE RUE - nouvelle construction - 318 m² Habitation
- 2025 - Rue d'Oupans - transformation avec extension de surface - 466 m² Habitation
- 2025 - Rue de Bermotte - transformation avec diminution de surface - 140 m² Habitation
- 2025 - Rue des Planches - extension de surface sans transformation - 60 m² Habitation
- 2025 - Rue du Chateau - nouvelle construction - 58 m² Habitation
- 2024 - RUE DU CHENE - nouvelle construction - 158 m² Habitation