Permis de construire à Etalans (25580) - 1 430 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02522221V0014 délivré le 2021/09/16 à ETALANS autorise une construction neuve pour un programme de 1 430 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV BELLEVUE 19, le programme résidentiel autorise la construction de 1 430 m² sur 1 RUE DE BELLEVUE. Déposé en été 2021, autorisé le 16 septembre 2021 par la commune de ETALANS. Implanté 1 RUE DE BELLEVUE, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV BELLEVUE 19.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 10 100 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 430 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 430 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV BELLEVUE 19 (SIREN 894066562, SIRET 89406656200014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VALDAHON (25800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 709 m² · Surface après travaux (totale) : 1 430 m² · Variation nette totale : 721 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
709 m²
1 430 m²
0 m²
709 m²
0 m²
721 m²
1 430 m²
Total
709 m²
1 430 m²
0 m²
709 m²
0 m²
721 m²
1 430 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
19
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
12
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
19
Surface créée
1 430 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
709 m²
Surface après travaux (totale)
1 430 m²
Superficie du terrain
10 100 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 430 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 1 430 m² et des démolitions de 709 m²; la surface après travaux atteint 1 430 m². Le terrain couvre 10 100 m².
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