Permis de construire à Etalans (25580) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02522221V0012 délivré le 2021/08/09 à ETALANS autorise une extension de surface pour un programme de 293 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI A ETALANS, le programme résidentiel autorise la construction de 60 m² sur 9 RUE DE PLAINECHAUX. Déposé en été 2021, autorisé le 9 août 2021 par la commune de ETALANS. Implanté 9 RUE DE PLAINECHAUX, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Zone d'Activites de la Croix de Pierre.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI A ETALANS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 510 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 60 m² d’habitation et 233 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 293 m².
ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI A ETALANS (SIREN 752365759, SIRET 75236575900014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité L'HOPITAL DU GROSBOIS (25620)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 233 m² · Surface après travaux (totale) : 293 m² · Variation nette totale : 60 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
60 m²
Autres locaux non résidentiels
233 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
233 m²
Total
233 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
293 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
2 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
60 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
293 m²
Superficie du terrain
1 510 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite293 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/08/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 293 m². Le terrain couvre 1 510 m².
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