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Permis de construire à Etalans (25580) - 491 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02522217V0007 délivré le 2017/12/30 à ETALANS autorise une construction neuve pour un programme de 491 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DES NOYERS, le programme résidentiel autorise la construction de 491 m² sur RUE DES APPEBOIS. Déposé au printemps 2017, autorisé le 30 décembre 2017 par la commune de ETALANS. Implanté RUE DES APPEBOIS, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES NOYERS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 897 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 491 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 491 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES APPEBOIS, Etalans (25580).

Références cadastrales : WO, 127.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES NOYERS (SIREN 809140478, SIRET 80914047800011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité ETALANS (25580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 491 m² · Variation nette totale : 491 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²491 m²0 m²0 m²0 m²491 m²491 m²
Total0 m²491 m²0 m²0 m²0 m²491 m²491 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée491 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)491 m²
Superficie du terrain897 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite491 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/12/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 février 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522217V0007
  • Code commune INSEE : 25222 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 491 m²; la surface après travaux atteint 491 m². Le terrain couvre 897 m².

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