Permis de construire à Etalans (25580) - 562 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02522215V0015 délivré le 2015/11/23 à ETALANS autorise une construction neuve pour un programme de 562 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 562 m² sur RUE DU CHAMP DE FOIRE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 23 novembre 2015 par la commune de ETALANS. Implanté RUE DU CHAMP DE FOIRE, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par bailleurs sociaux sai.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 389 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 562 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 562 m².
ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Bailleurs sociaux SAI. Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 562 m² · Variation nette totale : 562 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
562 m²
0 m²
0 m²
0 m²
562 m²
562 m²
Total
0 m²
562 m²
0 m²
0 m²
0 m²
562 m²
562 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
1
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
562 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
562 m²
Superficie du terrain
1 389 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite562 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 562 m²; la surface après travaux atteint 562 m². Le terrain couvre 1 389 m².
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