Permis de construire à Etalans (25580) - 152 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
Le permis n°02522215V0008 délivré le 2015/08/25 à Etalans autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 547 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES NOYERS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (476 m²). Déposé en été 2015, autorisé le 25 août 2015 par la commune de Etalans. Implanté 3 RUE Appebois, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI DES NOYERS.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 355 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 152 m², dont 238 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 547 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Etalans compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE Appebois, Etalans (25580).
Références cadastrales : WO, 72, WO, 18, AH, 144.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DES NOYERS (SIREN 809140478, SIRET 80914047800011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Etalans (25580)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 479 m² · Surface après travaux (totale) : 547 m² · Variation nette totale : 68 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 157 m² | 152 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 390 m² | 547 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 322 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 238 m² | -322 m² | 0 m² |
| Total | 479 m² | 152 m² | 238 m² | 84 m² | 238 m² | 68 m² | 547 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 238 m² |
| Total détail | 238 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 5 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 5 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 5 |
| Surface créée | 152 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 547 m² |
| Superficie du terrain | 2 355 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 10 novembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 16 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02522215V0008
- Code commune INSEE : 25222 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 152 m², des transformations pour 476 m² et des démolitions de 84 m²; la surface après travaux atteint 547 m². Le terrain couvre 2 355 m².
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