Permis de construire à Etagnac (16150) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01613222N0004 délivré le 2022/07/11 à ETAGNAC autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DES COTEAUX ROUGES, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur 12 RUE DU CLOS. Déposé au printemps 2022, autorisé le 11 juillet 2022 par la commune de ETAGNAC. Implanté 12 RUE DU CLOS, à Etagnac (16150), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DES COTEAUX ROUGES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 905 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
ETAGNAC compte 991 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DES COTEAUX ROUGES (SIREN 844768523, SIRET 84476852300012, APE 68.32A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité CHABANAIS (16150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Total
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
90 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
90 m²
Superficie du terrain
905 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/07/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Etagnac (16150). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 905 m².
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